Règlement Intérieur

Préambule :
Ce règlement intérieur s'inscrit dans le respect des statuts de l'association Jura Sud Handball.

 

Les règles du présent règlement intérieur ont pour but de mettre en oeuvre l’expression d’un comporte ment sportif, fait de respect mutuel, de loyauté et de fair-play envers et entre toutes les personnes, quel que soit leur statut, qui sont appelées à participer aux activités du club.

Ces règles s’appliquent sans discrimination, aux entraîneurs, joueurs, parents, accompagnateurs, supporters et spectateurs.


Cette conception de l’esprit sportif et associatif induit également de la part de tous le respect du matériel mis à disposition : équipements, tenues sportives, locaux.


Le règlement est remis à chaque licencié du club avant son adhésion . Il est demandé aux parents des jeunes joueurs de le parcourir et le commenter ensemble avant de le signer.

Article 1 : Organisation de l'association

Le Conseil d’Administration se réunit régulièrement selon un rythme défini en début de saison. Tous les membres sont tenus d’assister à ces réunions. En cas de besoin, les décisions sont prises à la majorité, par vote à main levée, sauf si un des membres exige un vote à bulletin secret. Le bureau peut déléguer à l’un de ses membres sa responsabilité sur des aspects ponctuels ou permanents de son activité.

Il existe plusieurs commissions ayant chacune un rôle précis au sein du club. Elles se réunissent régulièrement et sont composées d'un responsable et de plusieurs membres.
Les différentes commissions du club sont :
− La commission technique et arbitrage
− La commission communication
− La commission partenaires
− La commission équipement et boutique
− La commission développement et formation

Article 2 : Les modalités d'adhésion


Tout adhérent à l’association doit, pour pouvoir participer aux entraînements et aux compétitions, être à jour de sa cotisation, et avoir donné les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours.

Pour les nouveaux adhérents, un essai de 3 séances d’entraînement est possible avant d’adhérer au club.
Par ailleurs, à partir de 13 ans, chaque licencié doit choisir au moins une responsabilité obligatoire à assumer au cours de la saison :
• Arbitre ou Jeune Arbitre
• Accompagnateur de Jeunes arbitres (adultes uniquement)
• Entraîneur ou Jeune entraîneur
• Délégué à l’animation
• Délégué à la communication
• Membre du CA ou d’une commission


Une personne de plus de 12 ans issue d’un autre club affilié à la FFHB et licenciée dans ce club la saison précédente doit faire une demande de mutation. Le coût de la mutation est entièrement pris en charge par le club contre remise d’un chèque de caution correspondant à ce coût par le nouveau licencié au club. Ce chèque sera automatiquement encaissé par le club en fin de saison dans le cas où le licencié n’aurait pas assumé sa prise de responsabilité obligatoire lors de l’adhésion.

Article 3 : Les déplacements


Les déplacements pour les entraînements sont entièrement à la charge des joueurs ou de leurs parents.
Concernant les matchs :

Pour les déplacements de moins de 350km aller retour, le transport est à la charge des parents des joueurs sélectionnés (équipes jeunes) ou des joueurs. Les parents pourront délivrer au club un récapitulatif des kilomètres effectués ainsi que des frais de péage engagés. Le club pourra alors établir un formulaire CERFA récapitulatif de l’ensemble de ces frais selon un barème de 0,3€ au kilomètre, offrant droit aux parents demandeurs une réduction d’impôt*

Pour les déplacements de plus de 350km aller retour, le club loue un minibus 9 places.
Les parents sont sollicités pour transporter les enfants lors des matchs à l’extérieur.
Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent. Ils s’engagent à respecter le code de la route (obligation d’assurance, validité du permis, port des ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse…).

 

* Deux récapitulatifs devront être rédigés : l’un en Décembre pour la déclaration d’impôts de l’année N, l’autre en Juin pour la déclaration d’impôts de l’année N+1.

Article 4 : Les activités et leurs conditions de pratique


Les horaires des entraînements et des matchs doivent être scrupuleusement respectés. Les joueurs doivent être présents et en tenue sur le terrain à l’heure du début de l’entraînement. Toute difficulté ou retard doit faire l’objet d’un échange entre le joueur et son entraîneur.

Le respect des entraîneurs, animateurs, dirigeants, joueurs et spectateurs est exigé en toutes circonstances. Tout manque de respect

pourra entraîner une convocation en commission de discipline en interne.


Le comportement pendant les matchs doit être irréprochable. Tout avertissement ou exclusion pour contestation, propos déplacés,

insultes, menaces ou brutalités envers les arbitres, officiels, joueurs, entraîneurs, dirigeants ou spectateurs pourra entraîner une convocation en commission de discipline en interne.


Au début de chaque saison, un entraîneur est nommé par la commission technique et approuvé par le Conseil d’Administration pour s’occuper d’une équipe. Il est le seul habilité (en lien avec le responsable sportif du club) à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres. Il doit veiller au comportement des joueurs qui composent son équipe, sur le terrain, pendant une rencontre ou un entraînement mais aussi à l’extérieur du terrain (avant et après une rencontre).

 

Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, notamment sur la base des critères suivants : travail aux entraînements, assiduité, sérieux, qualités sportives. Les joueurs et leurs parents, pour les plus jeunes sont tenus d’accepter les décisions de leur entraîneur.


Les parents doivent aider les jeunes joueurs à acquérir les valeurs de leur discipline sportive : rigueur, dépassement de soi, respect de ses co-équipiers et des adversaires. Pour cela, il leur est demandé d’adopter un comportement correct, sportif et amical lors des compétitions et entraînements et de ne pas intervenir dans le champ de compétences de l’entraîneur.

L’entraînement :
Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non respect de cet article peut entraîner des sanctions en cas de récidive.


Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association. La responsabilité de l’association ne peut être engagée que si un dirigeant de l’association est présent lorsque l’adhérent est accidenté dans l’enceinte du lieu d’entraînement.


La responsabilité de l’Association est assumée par l’intermédiaire des entraîneurs.

 

Il est obligatoire de venir aux entraînements et aux rencontres avec une paire de chaussures de sport de rechange. Aucun effet personnel n’est fourni par l’association pour les entraînements. Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés.

 

Les matchs :
Le joueur est tenu de participer à tous les matchs programmés en début de saison dès lors qu'il est convoqué par l'entraîneur.

Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association.

Le non respect de cet article peut entraîner des sanctions en cas de récidive.

 

Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison.

 

La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur, son adjoint ou l’administratif de l’équipe.

En cas d’absence, un autre dirigeant du club, désigné par l’entraîneur, pourra les remplacer.

 

Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur, qui peut toutefois déléguer cette responsabilité à son adjoint ou l’administratif de l’équipe.


Ne peuvent participer à une rencontre que les joueurs qui sont en règle avec les modalités d’adhésion (cf article 2).

Ils doivent évoluer dans une tenue correcte, avec l’équipement fourni par l’association.

Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés.


En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et avertiront dès que possible un membre de la famille et un  membre du bureau. La déclaration d’accident est à remplir via un formulaire en ligne par la famille, avec si besoin l’aide du club.

Article 6 : Matériel et locaux


Les utilisateurs sont tenus de s’équiper de chaussures propres au cours de leur évolution sur la surface de jeu. L’usage de la résine est interdit.


Une clé ouvrant le local à matériel de la halle des sports est à disposition de l’entraîneur. Ce local doit rester rangé et accessible.

A la fin de chaque utilisation des installations sportives, il doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du local mis à sa disposition.


De même, il doit veiller à ce que les locaux soient toujours propres.

Le terrain et ses abords devront toujours être débarrassés du plus gros des détritus à la fin de chaque utilisation.


Seuls les joueurs concernés, leurs parents et les dirigeants de l’association, ont accès à la salle pendant les créneaux d’entraînement.

Les autres personnes doivent rester en dehors de la salle.


Tous les joueurs et dirigeants majeurs doivent faire respecter les installations, ainsi que l’interdiction de fumer dans l’enceinte du gymnase.


Les vestiaires sont mis à disposition durant les entraînements et les matchs, le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'effets personnels.

Article 7 : Les procédures disciplinaires


Si un arbitre sanctionne un (ou une) licencié(e) par une disqualification suivie d'un rapport soumis aux autorités de tutelle (Comité, Ligue, ou Fédération), et que ces dernières suspendent le fautif et infligent une amende à l’association, ce licencié sera tenu de payer l’intégralité de l’amende. De plus, en fonction de la gravité des faits, et comme mentionné dans l’article 4, le licencié pourra être convoqué en commission de discipline en interne.
 

Toute dégradation volontaire du matériel ou des locaux sera sanctionnée. L’auteur des faits sera contraint de rembourser les réparations et pourra être convoqué en commission de discipline en interne.
Toute convocation en commission de discipline fera l’objet d’un mail envoyé au licencié dans lequel il lui sera précisé qu’il pourra se faire assister par une personne licenciée au club, de son choix. La commission de discipline du club rassemble le président ou le vice-président, le responsable de la commission technique, le salarié (avis consultatif uniquement), l’entraîneur de la personne convoquée en commission et un membre du Conseil d’Administration.

Article 8 : Accueil de mineurs


Si un responsable interdit l’entraînement à un joueur, quelle qu’en soit la cause, celui-ci devra rester sous sa surveillance.

Il pourra téléphoner à ses parents afin qu’ils viennent le chercher.


Les personnes déposant les adhérents mineurs pour le match ou l’entraînement doivent s’assurer qu’un responsable de l’association est bien présent. Dans le cas contraire, elles doivent attendre son arrivée avant de repartir.


A la fin des entraînements et matches les parents doivent venir chercher leurs enfants dans la salle, en présence de l’entraîneur.

Article 9 : Joueurs sélectionnés


Afin de permettre à tous les joueurs sélectionnés aux niveaux départemental, régional, voir national de participer aux stages, regroupements et compétitions, le club remboursera les frais de participation en fin de saison sous les conditions suivantes :
- Présentation de justificatifs de paiement
- Respect des engagements prévus à l’article 2

Article 10 : Participation à la vie de l'association : bénévolat


Afin de pouvoir continuer à fonctionner et à se développer, le club a besoin de bénévoles pour diverses missions :
− Arbitrage
− Entraînement
− Accompagnement d'équipes
− Organisation de manifestations
Les licenciés ayant pris leur part de responsabilité lors de leur adhésion (cf article 2), il est également nécessaire que les parents s’investissent dans l’une des missions citées ci-dessus pour contribuer à un fonctionnement optimal du club.

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